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Elections du CSE
Mise en place, renouvellement, élections partielles
People Vox
Télétravail : quel est le rôle du CSE dans sa mise en place ?
Le CSE doit-il être consulté pour instaurer le télétravail ? Découvrez ses droits, son rôle dans la négociation et les étapes clés de la mise en œuvre.
Comment doit être composé le bureau de vote lors d'une élection ?
Constituez efficacement le bureau de vote pour les élections du CSE en respectant les règles de composition et d'impartialité.
Vote électronique : peut-on transmettre ses codes à un autre électeur?
Le prêt de codes d’accès pour voter électroniquement est-il autorisé ? Découvrez les risques juridiques, les enjeux de sécurité et les bonnes pratiques.
Que signifie l’atteinte du quorum dans le cadre de vos élections CSE ?
Découvrez l'importance du quorum dans les élections du CSE, son calcul et son impact sur l'élection des représentants syndicaux.
Que doit contenir le protocole d’accord préélectoral pour sa validité?
Découvrez le contenu, les types de clauses et les conditions de validité du protocole d'accord préélectoral (PAP) pour vos élections du CSE.
Elections du CSE : Qui est autorisé à négocier et signer le PAP ?
Qui peut négocier et signer le PAP pour les élections du CSE ? Découvrez les rôles des employeurs et syndicats dans le processus de négociation.
PAP : que faire si aucun syndicat ne répond à l'invitation ?
Les organisations syndicales sont invitées à négocier le PAP, mais n'ont pas répondu. Découvrez les actions à prendre en cas d'absence de réponse.
À quel niveau dois-je mettre en place le CSE ?
Elections du CSE : mettre en place son Comité Social et Economique au niveau de l'entreprise, d'établissement distinct ou d'une Unité Économique et Sociale
CSE : que faire si le protocole d'accord préélectoral échoue ?
En cas d’échec de la négociation du protocole d’accord préélectoral aux élections CSE, que prévoit la loi ? Nos conseils pour réagir efficacement.
Le rôle et les missions du bureau de vote pendant les élections CSE
Le bureau de vote reste essentiel même en cas de vote électronique. Découvrez ses missions, sa composition et ses responsabilités pendant les élections CSE
Election CSE : comment répartir l'effectif et les sièges par collège ?
Répartition des salariés et des sièges entre les collèges électoraux aux élections CSE : méthodes, obligations légales et bonnes pratiques.
Elections CSE : comment établir et diffuser les listes électorales ?
Découvrez comment établir et diffuser les listes électorales pour vos élections CSE, les conditions d'électorat et les étapes importantes de ce processus.