Exemple de calcul des résultats d'une élection CSE et de répartition des sièges entre les différentes listes de candidats.
Imaginons qu’il y ait 3 listes en concurrence :
- La liste A présente 8 candidats ;
- La liste B présente 3 candidats ;
- La liste C présente 2 candidats.
| Liste A (bulletins valablement recueillis = 111) | Liste B (bulletins valablement recueillis = 36) | Liste C (bulletins valablement recueillis = 5) | |
| Candidat 1 | 98 voix | 34 voix | 5 voix |
| Candidat 2 | 100 voix | 28 voix | 5 voix |
| Candidat 3 | 99 voix | 32 voix | |
| Candidat 4 | 87 voix | ||
| Candidat 5 | 110 voix | ||
| Candidat 6 | 88 voix | ||
| Candidat 7 | 103 voix | ||
| Candidat 8 | 108 voix | ||
| TOTAL | 793 voix | 94 voix | 10 voix |
Attribution des sièges selon la règle du quotient électoral
La formule de calcul du quotient électoral est la suivante : nombre total de suffrages valablement exprimés ÷ nombre de sièges à pourvoir, soit : 152 ÷ 8 = 19,00
La moyenne des voix de chaque liste (nombre total de voix obtenues par tous les candidats d’une liste ÷ nombre de candidats présentés par cette liste) est la suivante :
- Liste A : 793 ÷ 8 = 99,12 ;
- Liste B : 94 ÷ 3 = 31,33 ;
- Liste C : 10 ÷ 2 = 5.
Pour connaître le nombre de sièges attribués à chaque liste, il faut poser la formule suivante : moyenne des voix de chaque liste ÷ quotient électoral, soit :
- Liste A : 99,12 ÷ 19 = 5,21 soit 5 sièges attribués ;
- Liste B : 31,33 ÷ 19 = 1,64 soit 1 siège attribué ;
- Liste C : 5 ÷ 19 = 0,26 soit 0 siège attribué.
Il reste donc 2 sièges à pourvoir qui doivent être attribués selon la règle de la plus forte moyenne.
Attribution du siège à la plus forte moyenne
La plus forte moyenne est calculée en divisant le nombre moyen de voix obtenues par la liste par le nombre de sièges déjà attribués à la liste, augmenté d’une unité, soit dans notre exemple :
- Pour la liste A : 99,12 ÷ (5 + 1) = 16,52 ;
- Pour la liste B : 31,33 ÷ (1 + 1) = 15,665 ;
- Pour la liste C : 5 ÷ (0 + 1) = 5.
C’est donc la liste A qui obtient la plus forte moyenne. Elle se voit donc attribuer un des sièges restants.
Il convient de recommencer l’opération pour attribuer le dernier siège restant :
- Pour la liste A : 99,12 ÷ (6 + 1) = 14,16 ;
- Pour la liste B : 31,33 ÷ (1 + 1) = 15,665 ;
- Pour la liste C : 5 ÷ (0 + 1) = 5.
C’est donc la liste B qui obtient la plus forte moyenne. Elle se voit donc attribuer le siège restant.